Art. 1
Au sens des art. 60 ss du Code civil suisse est créée l’association La Brouette à Chansons, Boriflex ci et ça,
Société d’action poétique.

Art. 2
L’Association poursuit les buts suivants :
- réenchanter le monde et son tissu relationnel en révélant leur texture profonde et le merveilleux qui s’y cache à l’aide de tout l’arsenal poétique à disposition. A cet effet :
- soutenir, développer, accompagner et promouvoir les créations et les entreprises de Dominique Scheder (ci-après l’auteur) ainsi que les projets poétiques associés;
- soutenir l’auteur dans ses projets d’enregistrements, de publications, de spectacles et de conférences. Faire connaître et diffuser son oeuvre;
- créer des liens d’entraide et de solidarité avec toute autre association, mouvement ou individu poursuivant le même idéal de joie subversive;
- développer un sens communautaire et festif dans les activités de l’association;
- mettre sur pied l’infrastructure nécessaire à la réalisation pratique des buts ci-devant.

Art. 3
Le siège social est à Riex, en Suisse, et la durée de l’association est indéterminée.

Art. 4
Peut être membre de l’Association toute personne physique ou morale et toute collectivité intéressée à la réalisation des buts fixés à l’art. 2 et qui en fait la demande au Comité.

Art. 5
La qualité de membre se perd :
- par la démission adressée au Comité;
- par l’exclusion pour de justes motifs.
L’exclusion est du ressort du Comité. La personne exclue peut recourir contre cette décision devant l’Assemblée générale.

Art. 6
Les organes de l’association sont :
- l’Assemblée générale;
- le Comité;
- l’Organe de contrôle des comptes.

Art. 7
L'Assemblée générale est le pouvoir suprême de l'Association. Elle se réunit au moins une fois par année sur convocation adressée aux membres par le Comité, au moins 15 jours à l'avance. Elle définit les orientations générales de l'association, désigne le Comité, approuve le budget et les comptes. Elle approuve les statuts initiaux et leurs éventuelles modifications ultérieures.

L'Assemblée prend ses décisions à la majorité des membres présents.

Art. 8
Le comité se constitue lui-même. Il est composé de cinq membres au minimum, élus pour une période de trois ans renouvelable. Il élabore et applique la politique de l'Association visant à la réalisation des buts fixés. Il assure la gestion financière de l'Association et prépare le budget et le rapport annuels à l'intention de l'Assemblée générale.

Art. 9
Les ressources de l'Association sont constituées par les cotisations ordinaires ou extraordinaires de ses membres, par les produits de ses activités, par des dons, legs ou subventions et par toute autre contribution financière (parrainages, etc...).

Art. 10
En cas de dissolution, une Assemblée générale extraordinaire est convoquée. La décision de dissolution doit être prise par les trois quarts des membres présents. Il appartient au Comité de décider de la destination des biens de l'Association.

L'association est constituée aux Cluds (Bullet) le 8 mars 2008, en la Fête de Saint Jean de Dieu et des 60 ans de l'auteur.


Signé par le président, Hugo Chollet et un membre du comité, Jérôme Favrod .